Infrastructures, Transports et Numérique

La commission Infrastructures, Transports et Numérique est un acteur qui apporte au quotidien une réponse aux besoins, aux enjeux et attentes des Haut-Saônois en matière d’aménagement, de construction, et d’entretien des routes.

C’est d’abord l’entretien et la modernisation du réseau routier avec plus de 4000 km de routes départementales. Cela répond au souci constant du Conseil départemental d’assurer la sécurité routière des usagers.

C’est également l’organisation du transport scolaire, que le Conseil départemental veut gratuit pour tous les Haut-Saônois.

Enfin, la 3ème commission veille à l’application de la stratégie de reconnexion votée par l’Assemblée départementale tant au niveau des routes (avec les aménagements sur les axes départementaux principaux (et notamment les RN 19 et 57) et du numérique (avec la mise en œuvre du schéma directeur territorial d’aménagement numérique – SDTAN).

Edwige EME

Présidente de la Commission des Infrastructures, des Transports et du Numérique

Robert MORLOT

Vice-président délégué

commission permanente du 16 octobre 2017 : infrastructures - transports - numérique - 16 oct. 17

La Commission Permanente s’est réunie le 16 octobre 2017 à l’Hôtel du Département, sous la présidence de Michel WEYERMANN et Claudy CHAUVELOT DUBAN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques :  

Infrastructures, transport, numérique
2 817 € pour l’aide à l’acquisition d’une lame de ...


commission permanente du 4 septembre 2017 : infrastructures - transports - numérique - 04 sep. 17

La Commission Permanente s’est réunie le lundi 4 septembre 2017 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant les infrastructures et transports :
10 000 € au titre des ouvrages d’art communaux. Réfection de 2 ...


commission permanente du 10 juillet 2017 : infrastructures - transports - numérique - 10 juil. 17

La Commission Permanente s’est réunie le lundi 10 juillet 2017 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et de Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant  les infrastructures et les transports : 23 510 € au titre des ouvrages d’art ...


commission permanente du 13 mars 2017 : Infrastructures, Transports, Numérique - 13 mars 17

La Commission Permanente s’est réunie le lundi 13 mars 2017 à l’Hôtel du Département, sous la présidence de Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernants les Infrastructures : 26 430 € pour la pose des bordures de trottoirs et caniveaux sur le domaine public ...


commission permanente du 6 février 2017 : infrastructures - transports - numérique - 06 fév. 17

La Commission Permanente s’est réunie le lundi 6 février 2017 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant les infrastructures :
146 590 € pour la pose des bordures de trottoirs et caniveaux sur le domaine ...


commission permanente du 3 octobre 2016 : infrastrucures - transports - numérique - 03 oct. 16

La Commission Permanente s’est réunie le lundi 3 octobre 2016 2016 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant les infrastructures : 5 880 € au titre des ouvrages d’art communaux. Aide attribu ...


commission permanente du 29 août 2016 : commission infrastructures - transports - numérique - 29 août 16

La Commission Permanente s’est réunie le lundi 29 août 2016 à l’Hôtel du Département, sous la présidence de Michel WEYERMANN. Elle a examiné un dossier concernant les infrastructures :
   2 104 € au titre des ouvrages d’art communaux. Aide attribuée aux communes pour les ...


commission permanente du 11 juillet 2016 : comission infrastructures - transports - numérique - 11 juil. 16

La Commission Permanente s’est réunie le lundi 11 juillet 2016 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant les infrastructures et les transports transports :
  3 775 € au titre des ouvrages d ...


commission permanente du 18 avril 2016 - Infrastructure - Transports - Numérique - 18 avr. 16

La Commission Permanente s’est réunie le lundi 18 avril 2016 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant les infrastructures et transports : 34 020 € pour la pose des bordures de trottoirs et ...


commission permanente du 14 mars 2016 - infrastructures, transport, numérique - 14 mars 16


Infrastructures, transport, numérique

36 520 € € pour la pose des bordures de trottoirs et caniveaux sur le domaine public.  2 551 € pour le déneigement en zone massif vosgien. Le Département aide 43 communes appartenant au massif vosgien (décret du 16/01/2004) pour leurs frais de d ...


Commission permanente du 15/12/2014 : les infrastructures - 15 déc. 14

La Commission Permanente s’est réunie le 15 décembre 2014 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et Michel WEYERMANN. Elle a examiné un dossiers spécifique concernant les infrastructures :   3 959 € au titre des ouvrages d’art communaux. Le Département ...


Commission permanente du 17/11/2014 : les infrastructures - 17 nov. 14

La Commission Permanente s’est réunie le 17 novembre 2014 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant les infrastructures et transports.  1 136 € pour l’acquisition de matériel de déneigement ...


Commission permanente du 13/10/2014 : infrastructures et transports - 13 oct. 14

La Commission Permanente s’est réunie le 13 octobre 2014 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant les infrastrucures locales. 7 482 € au titre des ouvrages d’art communaux pour 3 communes ...


Commission permanente du 08/09/2014 : infrastrucutres et transports - 08 sep. 14

La Commission Permanente s’est réunie le 8 septembre 2014 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant les infrastrucutres : 26 175 € pour la pose de bordures de trottoirs et de caniveaux. Aide ...


Commission permanente du 07/07/2014 : infrastructures et transports - 07 juil. 14

La Commission Permanente s’est réunie le 7 juillet 2014 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant les infrastructures et transports.     39 574 € pour la pose de bordures de trottoirs et de ...


Débat du 26 mai-2014-Intervention de Jean-Paul PUGIN sur les Transports - 18 juin 14

 Les routes sont quelque chose d'important qui nous renvoient à l'utilité de notre Conseil général. La force de notre Département, c'est d'être en relation permanente avec les élus locaux, bien entendu, dont nous connaissons les attentes, les besoins ainsi que ceux des citoyens qui ...


Débat du 26 mai 2014-Intervention de Claudy Chauvelot-Duban sur les Transports scolaires - 18 juin 14

Mon questionnement porte sur les transports scolaires au cas où les Conseils généraux viendraient à disparaître. Aujourd'hui, les transports scolaires sont une compétence des Conseils généraux et il s'agit d'une compétence importante. Comment cela se passe-t-il en Haute-Saône ? Les transports ...


Débat du 26 mai 2014-Intervention de Laurent SEGUIN-sur Haute-Saône 2010 - 18 juin 14

Je vais vous parler d'une autre compétence dont le Conseil général s'est emparé, le développement très haut débit numérique. Vous le savez, mes chers collègues, le numérique est aujourd'hui un service qui est nécessaire à chacun d'entre ...


Commission permanente du 26/05/2014 : infrastructures, TIC et transports - 26 mai 14

La Commission Permanente s’est réunie le 26 mai 2014 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant  les infrastructures et transports :   27 568 € pour la pose de bordures de trottoirs et de ...


Commission permanente du 14 avril 2014 : Infrastructures, TIC et transports - 14 avr. 14

La Commission Permanente s’est réunie le 14 avril à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant  les infrastructures et les transports. 425 211.83 € au titre des transports scolaires – prise en charge ...


Commission permanente du 10/03/2014 : Infrastructures, TIC, transport - 10 mars 14

La Commission Permanente s’est réunie le 10 mars à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant  la voirie.   1 508 € au titre des ouvrages d’art communaux. Le Département intervient dans le financement des ...


Motion "Soutien au projet de tronçon autoroutier entre Langres et Vesoul" - 06 fév. 14

CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-SAONE BUDGET PRIMITIF 2014Séances des 19 et 20 décembre 2013  MOTION

SOUTIEN AU PROJET DE TRONCON AUTOROUTIER ENTRE LANGRES ET VESOUL
  En 2013, l’Etat a poursuivi les études prévues à hauteur de 400 000 € inscrits en dépenses :  -       les études générales ...


Commission permanente du 03/02/2014 : Infrastructure, TIC, transports - 03 fév. 14

La première Commission Permanente de l’année 2014 s’est réunie le 3 février à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant  la voirie.   110 000 € d’aide au déneigement en ...


commission permanente du 16 décembre 2013 : Infrastructure, TIC et Transports - 16 déc. 13

La Commission Permanente s’est réunie le 16 décembre 2013 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques les transports et les infrastructures. 10 275 € d’aide exceptionnelle à la voirie – dégâts inondations. Aide accord ...


Questions d'actualité - séance du lundi 28 octobre 2013 - transports et mobilité - 28 oct. 13

Question d’actualité : transports et mobilité Vesoul – lundi 28 octobre 2013   Mme Claudy CHAUVELOT DUBAN Vice-présidente Conseillère générale du canton de Gray Seul le prononcé fait foi.   Merci Monsieur le Président, Mes chers collègues,   Le réseau des Lignes Saônoises, a été r ...


Commission permanente du 16/09/2013 : infrastructures, TIC et transports - 16 sep. 13

La Commission Permanente s’est réunie le 16 septembre 2013 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant les infrastructures et les transports :
  1 955 € pour la pose de bordures de trottoirs et ...


Commission Permanente du 08/07/2013 : Infrastructures, TIC, Transports - 08 juil. 13

La Commission Permanente s’est réunie le 8 juillet 2013 à l’Hôtel du Département, sous la présidence de Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant les infrastrucutres, TIC et transports :
Aide départementale pour travaux sur voirie communale – répartition inter-cantonale:  -       61 796 ...


Commission permanente du 13/05/2013 : infrastructure et transports - 13 mai 13

La Commission Permanente s’est réunie le 13 mai 2013 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER et Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant l’éducation, la jeunesse, le développement culturel, les transports et les infrastructures, le d ...


Commission Permanente du 25/03/2013 : infrastructures, TIC et transport - 25 mars 13

La Commission Permanente s’est réunie le 25 mars 2013 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant l’éducation, la jeunesse, le développement culturel, la voirie, le développement économique, le tourisme, l’agriculture ...


Commission Permanente du 04/02/2013 : infrastructures, TIC et transport - 04 fév. 13

66 594.00 € d’aide au déneigement en zone massif vosgien 2012/2013 pour trois cantons sur cinq concernés. Le Département aide 43 communes appartenant au massif vosgien (cantons de Champagney, Faucogney-Et-la-Mer, Héricourt-Ouest, Melisey et Saint-Loup-sur-Semouse) pour les frais de déneigement sur les voies communales ...


Commission permanente 12 nov. 2012 : infrastructures, TIC et transports - 12 nov. 12

La Commission Permanente s’est réunie le lundi 12 novembre 2012 à l’Hôtel du Département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant l’éducation, la jeunesse, la voirie, le développement économique, le tourisme, l’agriculture, l’environnement, l ...


Question d'actu - Déviation de Port-sur-Saône - 12 nov. 12

SEANCE DE QUESTION D’ACTUALITE 12 NOVEMBRE 2012
Question posée par Mme Joëlle LAURE-LIBERSA Vice présidente du Conseil général Conseillère générale du canton de Combeaufontaine
Sujet : déviation de Port-sur-Saône
Résumé de la question : l’enquête publique de la ...


Séance du 22 oct. : motion relative à l'autoroute A 319 - 22 oct. 12

Vous trouverez ci-dessous le texte de la motion adoptée à l'unanimité par l'Assemblée départementale lors de la séance plénière du 22 octobre dernier : Motion en faveur de la réalisation de la concession autoroutière Langres – Vesoul Ouest  Lors de la présentation ...


Commission permanente 8 oct. 2012 : infrastructures, TIC et transports - 08 oct. 12

La Commission Permanente s’est réunie le lundi 8 octobre 2012 à l’Hôtel du département, sous la présidence d’Yves KRATTINGER. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant l’éducation, la jeunesse, la voirie, le développement économique, le tourisme, l’agriculture, l’alimentation en ...


Question au Préfet : avancement de la déviation de Port-sur-Saône - 10 sep. 12

REUNION DE l’ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE - CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-SAÔNE 10 SEPTEMBRE 2012    RAPPORT D’ACTIVITE DES SERVICES DE L’ETAT  Présenté par Monsieur Arnaud COCHET, Préfet de la Haute-Saône

Question de M. Jean-Paul MARIOT, Conseiller général du canton de PORT-SUR-SAONE

Seul le prononc ...


Question au Préfet : aménagement du tronçon Lure-Calmoutier sur la RN 19 - 10 sep. 12

REUNION DE l’ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE - CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-SAÔNE 10 SEPTEMBRE 2012 *** RAPPORT D’ACTIVITE DES SERVICES DE L’ETAT Présenté par Monsieur Arnaud COCHET, Préfet de la Haute-Saône ***

Question de M. Raoul JUIF,Conseiller général du canton de LURE-SUD

Seul le prononc ...


Question au Préfet : trafic des convois exceptionnels en Haute-Saône - 10 sep. 12

REUNION DE l’ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE - CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-SAÔNE 10 SEPTEMBRE 2012 *** RAPPORT D’ACTIVITE DES SERVICES DE L’ETAT Présenté par Monsieur Arnaud COCHET, Préfet de la Haute-Saône ***

Question de M. Gérard BONTOUR, Conseiller général du canton de NOROY-LE-BOURG

Seul le ...


Question au Préfet : aménagement de la RN19 et de la RN 1019 entre Haute-Saône et Territoire de Belfort - 10 sep. 12

REUNION DE l’ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE - CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-SAÔNE 10 SEPTEMBRE 2012 *** RAPPORT D’ACTIVITE DES SERVICES DE L’ETAT Présenté par Monsieur Arnaud COCHET, Préfet de la Haute-Saône ***

Question de M. Jean-Jacques JOLY, Conseiller général du canton de HERICOURT-EST

Seul le prononc ...


Question au Préfet : aménagement de l'aire de repos du Bois du Vaux (RD 438) - 10 sep. 12

REUNION DE l’ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE - CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-SAÔNE 10 SEPTEMBRE 2012 *** RAPPORT D’ACTIVITE DES SERVICES DE L’ETAT Présenté par Monsieur Arnaud COCHET, Préfet de la Haute-Saône *** Question de M. Fernand BURKHALTER, Conseiller général du canton de HERICOURT-OUEST Seul le prononc ...


Question au Préfet : autoroute A 319 Langres-Vesoul - 10 sep. 12

REUNION DE l’ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE - CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-SAÔNE 10 SEPTEMBRE 2012 *** RAPPORT D’ACTIVITE DES SERVICES DE L’ETAT Présenté par Monsieur Arnaud COCHET, Préfet de la Haute-Saône ***

Question de Mme Joëlle LAURE LIBERSA,Conseillère générale du canton de COMBEAUFONTAINE ...


Commission permanente : infrastructures, TIC et transports - 03 sep. 12

La Commission Permanente s’est réunie le lundi 3 septembre 2012 à l’Hôtel du département, sous la présidence de Michel WEYERMANN. Elle a examiné plusieurs dossiers spécifiques concernant l’éducation, la jeunesse, la voirie, le développement économique, le tourisme, l’agriculture, le logement, l ...


Rapport d'activité 2011 du CG70 - Services techniques et des transports - 15 juil. 12

Comme chaque année, le Conseil général de la Haute-saône édite un rapport d'activité présentant l'ensemble des actions conduites et des moyens mobilisés pour l'année précédente.   vous trouverez ci-joint la partie relative aux Services techniques et des transports du ...


lancement des travaux de la déviation de Villersexel - 01 juin 12

Yves KRATTINGER a réalisé une visite de chantier de la déviation de Villersexel le vendredi 1er juin. Deux phases de travaux sont prévues. La mise en service de la déviation de Villersexel sera réalisée sous la maitrise d’oeuvre et d’ouvrage du Conseil ...